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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELGEA
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LES CHLOROPHYLLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHLOROPHYLLES
ELGEA, SAS

Numéro de dépôt :
4048884
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/11/2023
LES CHLOROPHYLLES de ELGEA

Présentation de la marque LES CHLOROPHYLLES

Déposée le 18 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELGEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES CHLOROPHYLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELGEA domicilié(e) 2 rue de la Mare à Tissier - 91280 - SAINT PIERRE DU PERRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 854 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELGEA domicilié(e) 2 rue de la Mare à Tissier - 91280 - SAINT PIERRE DU PERRAY - France.

La marque LES CHLOROPHYLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 35 36 37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHLOROPHYLLES est expirée depuis le 18 novembre 2023.

ELGEA a également déposé les autres marques suivantes : EspacéA , ELGEA PARK , ELGEA BATIR POUR TOUS


ELGEA, SAS - 2 rue de la Mare à Tissier - 91280 - SAINT PIERRE DU PERRAY - France - SIREN 510854631


ELGEA - 2 rue de la Mare à Tissier - 91280 - SAINT PIERRE DU PERRAY - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Matériaux de construction métalliques pour la construction de bâtiment à énergie positive ;

Matériaux de construction non métalliques pour la construction de bâtiment à énergie positive ;

Matériaux de construction en bois pour la construction de bâtiment à énergie positive ;

Affaires commerciales et conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations techniques, administratives, juridiques, commerciales relatives à la construction et à la vente d'immeubles ; conseil et assistance technique, juridique, commerciale et administrative en matière d'opérations immobilières, de construction et de vente d'immeubles ; promotion et vente de bâtiments à énergie positive ; rédaction de supports publicitaires pour la promotion et la vente de bâtiment à énergie positive ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; gérance, évaluation de biens immobiliers ; consultation et informations dans le domaine immobilier ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; Construction ; transformation, réhabilitation et rénovation de bâtiments ; informations en matière de construction ; démolition de constructions ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; informations en matière de construction durable, de modes constructifs et de bâtiment à énergie positive ;

Etude, conception et coordination de tous travaux de construction ; conception de bâtiment à énergie positive ; recherches techniques et études de projet techniques dans le domaine de la construction de bâtiments ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en matière de systèmes constructifs de bâtiments à énergie positive ;

Organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations juridiques relatives à la construction ; conseils et assistance juridiques en matière d'opérations immobilières.